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Dernière mise à jour : 20 mai 2026

1. Éditeur du site

Le site nexartis.fr est édité par :

  • Raison sociale : [À COMPLÉTER — ex : Nexartis SAS / Jérémy Schmitt EI]
  • Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex : Entreprise Individuelle / SAS / SARL]
  • Capital social : [À COMPLÉTER si société, sinon supprimer]
  • Siège social : [Adresse complète à compléter — ex : 12 rue de la Liberté, 33000 Bordeaux, France]
  • SIRET : [À COMPLÉTER]
  • RCS : [À COMPLÉTER — ex : RCS Bordeaux 123 456 789]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si applicable]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER]
  • Email : contact.nexartis@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [Nom et prénom à compléter], en qualité de [À COMPLÉTER — ex : gérant / représentant légal / dirigeant].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur principal : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. vercel.com
  • Base de données et stockage : Supabase (PostgreSQL), Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour. Données hébergées en France (région UE). supabase.com
  • Paiements : Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande. stripe.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site nexartis.fr (textes, images, logo, code source, design, charte graphique, fonctionnalités logicielles) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou ont fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous peine de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Marques et logos

La marque « Nexartis » ainsi que le logo associé sont [À COMPLÉTER : marques déposées à l'INPI sous le numéro XXX / marques en cours d'enregistrement / noms commerciaux protégés]. Toute utilisation non autorisée est passible de poursuites.

6. Liens hypertextes

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